Conditions de ventes

Commande:

L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de ventes. Arts Multiples se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente sans prévenir.

Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur au moment de la commande. Les produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles, (étant donné la diversité des produits proposés sur le site).

Chaque produit est accompagné de photographies et d'un descriptif le plus fidèle possible mais Arts Multiples ne peut assurer une similitude parfaite avec le produit proposé, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Toute commande établie sur le site ou sur Bon téléchargeable sera préparée dés paiement effectué. Le delai de préparation varie selon la nature et l'importance de la commande.

L'entreprise Arts Multiples, comme petite PME fera de son mieux pour que ce délai soit le plus court, un mail sera adressé à l'acheteur pour l'informer de la préparation et de l'envois de sa commande.

Réglement:

De part sa forme juridique et financière,l'entreprise Arts Multiples est soumise à une TVA non applicable, article 293 B du CGI. Les prix affichés dans le catalogue sont donc des prix net en euros. Ils sont révisables à tout moment.

Il est bien entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable. Le réglement peut s'effectuer par chèque à l'ordre de Arts Multiples ou par Paypal directement sur le site.

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénificient d'un délai de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire un retour de marchandise au vendeur pour échanger ou être rembourser sans pénalité, à l'exception des frais d'envois et de retour des dit produits, sauf accord écrit de la société Arts Multiples.

Frais d'emballages et de livraisons:

Toute commande en dessous de 30kg sera payée par chèque ou par paypal et sera livrée par Colissimo. Deux taux en recommandé sont proposés R1 à 50€ et R2 à 200€.

Les délais de livraisons et de transports sont donnés à titre indicatif et ne constituent aucun engagement de notre part. Quelque soit le mode de transport, les marchandises voyagent toujours aux risques et périls de l'acheteur.

Tout envoi est actuellement réalisé par La Poste en Colissimo pour la France Métropolitaine. Tout autre zone géographique ou commande supérieur à 30kg est envisageable, alors n'hésitez pas à nous contacter, nous vous établierons un devis.

Jusqu'à 2kg:  8,90€ - En recommandé R1: 11,00€   - R2: 11,85€

Jusqu'à 4kg: 11,50€ - En recommandé R1: 13,80€   - R2: 14,70€

Jusqu'à 6kg:  13,40€ - En recommandé R1: 15,70€   - R2: 16,60€

Jusqu'à 10kg:  16,30€ - En recommandé R1: 18,55€   - R2: 19,45€

Jusqu'à 15kg:  18,80€ - En recommandé R1: 21,05€   - R2: 21,95€

Jusqu'à 30kg:  24,80€ - En recommandé R1: 27,05€   - R2: 27,95€

Responsabilité et propriété intellectuelle:

Le vendeur Arts Multiples, dans le cadre de la vente en ligne, n'est tenu qu'à une obligation de moyens, en aucun cas, sa responsabilité ne sera engagée pour un dommage résultant de l'utilisation d'internet, tel que la perte de données, intrusions, virus ou autres problèmes involontaires.

Tous les éléménts du site de Arts Multiples sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Arts Multiples. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Réglement des litiges:

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Reims.

Arts Multiples s'engage à ne pas divulguer, transmettre ou vendre les informations données par les clients et les membres inscrits.